MENTIONS LÉGALES
L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN est une marque commerciale appartenant à L’ASSOCIATION l’ARCHIPEL WO.MEN SAFE, une association, identifiée sous le numéro RNA W783012410 et dont le siège social est sis 9, Rue Armagis 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.
L’ASSOCIATION l’ARCHIPEL WO.MEN SAFE est immatriculée sous le N° : 80301238400027.
L’ASSOCIATION l’ARCHIPEL WO.MEN SAFE est un Organisme de formation enregistré auprès de la DREETS de la région d’Ile-De-France sous le numéro 11788580578 (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État).
Éditeur | Ce site Internet est publié par L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN, située 9, Rue Armagis 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.
Directeurs de la publication | Frédérique MARTZ & Franck BENARD – L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN
© Juin 2024 – Tous droits réservés et toute reproduction interdite.
1. PRÉAMBULE
Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus de ce site Internet – textes, photographies, illustrations, enregistrements musicaux, extraits vidéo, etc. – protégés par les lois françaises et internationales du droit d’auteur. Toute reproduction de ces contenus est interdite sans autorisation écrite au préalable.
3. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux liberté, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des informations nominatives que vous faites valoir en contactant le webmaster – Contact (at) Academie-Women-Safe.com ou en écrivant à L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN : nous nous engageons à ne pas transmettre à des tiers les données personnelles que vous lui communiquez via le site Internet, qui seront utilisées uniquement afin de communiquer avec vous suite à votre demande.
4. RESPONSABILITÉS DE L’ÉDITEUR
L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus, de toute infraction passible de sanctions pénales sur le site. Les informations fournies par l’éditeur du site ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
5. COOKIES
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent d’information confidentielle mais ils permettent de garder en mémoire les pages sur lesquelles vous avez navigué.
Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles vous concernant communiquées par le biais des cookies. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies, et éventuellement de la refuser, de la manière décrite à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/.
6. LIENS HYPERTEXTES
Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site web.
De même, la mise en place d’un lien en direction de ce site web sans l’autorisation expresse et préalable de L’ACADÉMIE WOMEN SAFE & CHILDREN est interdite.